127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 5702 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 08/04/2025
- consommation - Endettement des particuliers suite aux faillites de sociétés de rénovation - Endettement des particuliers suite aux faillites de sociétés de rénovation
- Question écrite n° 12506 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 27/01/2026
- santé - Carence de dermatologues dans l'Orne - Carence de dermatologues dans l'Orne
- Question écrite n° 12459 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 27/01/2026
- maladies - Financement de la recherche sur le fibrome utérin - Financement de la recherche sur le fibrome utérin
- Question écrite n° 9754 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 16/09/2025
- réfugiés et apatrides - Programme PAUSE : évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens - Programme PAUSE : évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens
- Question écrite n° 9139 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 29/07/2025
- retraites : généralités - Double imposition : situation des retraités français résidant en Italie - Double imposition : situation des retraités français résidant en Italie
- Question écrite n° 9715 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 16/09/2025
- logement - Impact du DPE et crise du logement - Impact du DPE et crise du logement
- Amendement n° 19 - AMÉLIORER LA PROTECTION DES COMMERÇANTS GRÂCE À L’USAGE D’OUTILS NUMÉRIQUES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1142
- Date de dépôt : 23/01/2026
- Amendement de M. Rancoule, M. Baubry, Mme Bordes, M. Gery, M. Gillet, Mme Lelouis, Mme Griseti, M. Bryan Masson, M. Guitton, Mme Levavasseur, Mme Lorho, Mme Pollet, M. Schreck, M. Taverne et M. Villedieu - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques)
- N° 2273 - Proposition de loi de Mme Josiane Corneloup visant à rétablir un régime déclaratif pour l'instruction en famille
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Rétablir un régime déclaratif pour l'instruction en famille)
- Dossier législatif - Rétablir un régime déclaratif pour l’instruction en famille
- Amendement n° 79 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334
- Date de dépôt : 23/01/2026
- Amendement de M. Jean-Pierre Vigier - Article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
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