Résultats de la recherche

127752 résultats trouvés

Amendement n° 120 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 26/01/2026; Amendement de M. Fugit - Article 12 - Non renseigné; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 75 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Jean-Pierre Vigier - Article 12 - Non renseigné; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
N° 2368 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Stéphane Viry inscrivant la préservation des ressources naturelles en eau dans la Constitution, afin d'assurer une eau potable en quantité et en qualité suffisantes pour les générations futures: Date de dépôt : 26/01/2026; Voir le dossier (Inscrire la préservation des ressources naturelles en eau dans la Constitution, afin d'assurer une eau potable en quantité et en qualité suffisantes pour les générations futures)
Amendement n° 1 - EXTENSION DE LA POSSIBILITÉ DE PRÉEMPTION DE BAUX COMMERCIAUX DANS LES MAIRIES AUX SOCIÉTÉS CIVILES IMMOBILIÈRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1135: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Taupiac, Mme Létard et M. Mathiasin - Après l'article UNIQUE - Retiré; Voir le dossier (Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières)
N° 2394 - Proposition de loi de M. Julien Guibert visant à instaurer une classification par âge des ouvrages destinés à la jeunesse et aux adolescents: Date de dépôt : 27/01/2026; Voir le dossier (Instaurer une classification par âge des ouvrages destinés à la jeunesse et aux adolescents)
Dossier législatif - Instaurer une contribution des personnes détenues condamnés aux frais d’incarcération
Dossier législatif - Instaurer une classification par âge des ouvrages destinés à la jeunesse et aux adolescents
Dossier législatif - Réduire les conditions et délais d'expulsion dans le cadre d'occupations illicites
Dossier législatif - Garantir la neutralité politique des lieux de culte en interdisant la diffusion de consignes électorales par les ministres du culte
Amendement n° 21 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Tavel, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)