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Amendement n° 28 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Courbon, M. Belhaddad, M. Emmanuel Grégoire, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Keloua Hachi, M. Proença, Mme Rouaux et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Dossier législatif - Condamner les violations systématiques des droits humains et les homicides commis par le Service de l’immigration et des douanes des États-Unis, sanctionner ses agents et prendre des mesures pour faire respecter le droit international
Amendement n° 39 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091: Date de dépôt : 24/01/2026; Amendement de Mme Melchior et M. Garot - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 17 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Tavernier, M. Lucas-Lundy, M. Raux, Mme Taillé-Polian, M. Gustave et M. Corbière - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 30 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2091: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Courbon, M. Belhaddad, M. Emmanuel Grégoire, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Keloua Hachi, M. Proença, Mme Rouaux et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 8 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Tavel, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 127 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 27/01/2026; Amendement de Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 2 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de Mme Laernoes, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 11 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Tavel, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 10 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 23/01/2026; Amendement de M. Tavel, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)