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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 26 janvier 2026
Date de séance : 26/01/2026
  1. 1. Dépôt de deux motions de censure
  2. 2. Élection d’une députée
  3. 3. Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Inviter le Gouvernement à engager des mesures urgentes pour répondre à la crise du secteur de la psychiatrie et de la santé mentale
N° 2419 - Proposition de résolution de Mme Nicole Dubré-Chirat invitant le Gouvernement à engager des mesures urgentes pour répondre à la crise du secteur de la psychiatrie et de la santé mentale
Date de dépôt : 03/02/2026
Voir le dossier (Inviter le Gouvernement à engager des mesures urgentes pour répondre à la crise du secteur de la psychiatrie et de la santé mentale)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
Date de réunion : 03/02/2026
  1. – Désignation d'un président, d'un vice-président et d'un secrétaire.
Amendement n° 22 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
Date de dépôt : 30/01/2026
Amendement de M. Sother, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié, Mme Runel et M. Simion - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 43 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
Date de dépôt : 30/01/2026
Amendement de Mme Sebaihi, rapporteure - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 42 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
Date de dépôt : 30/01/2026
Amendement de Mme Sebaihi, rapporteure - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 9 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
Date de dépôt : 30/01/2026
Amendement de M. Prud'homme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Question écrite n° 10540 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 28/10/2025
élevage - Dermatose nodulaire : le coup fatal porté aux éleveurs français - Dermatose nodulaire : le coup fatal porté aux éleveurs français
Question écrite n° 9548 de Mme Océane Godard
Date de dépôt : 09/09/2025
accidents du travail et maladies professionnelles - Extension des GEM aux victimes de burn-out - Extension des GEM aux victimes de burn-out