Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 32 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Frappé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 45 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de Mme Sebaihi, rapporteure - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 38 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de Mme Pannier-Runacher - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 47 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 31/01/2026; Amendement de Mme Sebaihi, rapporteure - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 18 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Neuder et Mme Sylvie Bonnet - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 7 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Prud'homme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 28 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Colombani, Mme Abadie-Amiel et M. Viry - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 29 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Colombani, Mme Abadie-Amiel et M. Viry - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 44 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de Mme Sebaihi, rapporteure - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 39 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de Mme Pannier-Runacher - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)