128346 résultats trouvés
- Amendement n° 31 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
- Date de dépôt : 30/01/2026
- Amendement de M. Frappé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - TITRE - Rejeté
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- Amendement n° 40 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
- Date de dépôt : 30/01/2026
- Amendement de Mme Pannier-Runacher - Article 2 - Adopté
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- Amendement n° 3 - JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - Lecture texte CMP - n° 2395
- Date de dépôt : 03/02/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 35 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
- Amendement n° 1 - JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - Lecture texte CMP - n° 2395
- Date de dépôt : 03/02/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 32 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
- Amendement n° 2 - JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - Lecture texte CMP - n° 2395
- Date de dépôt : 03/02/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 9 BIS - Adopté
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- Amendement n° 4 - JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - Lecture texte CMP - n° 2395
- Date de dépôt : 03/02/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 31 - Adopté
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- Question écrite n° 10490 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 28/10/2025
- agriculture - Difficultés des agriculteurs liées à la protection du castor - Difficultés des agriculteurs liées à la protection du castor
- Question écrite n° 7807 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 24/06/2025
- médecine - Prise en charge des docteurs juniors - 4e année du diplôme de médecine - Prise en charge des docteurs juniors - 4e année du diplôme de médecine
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/01/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Forissier, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité.
- Question écrite n° 11358 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 02/12/2025
- papiers d'identité - Usurpation d'identité - permis de conduire - Usurpation d'identité - permis de conduire
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