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Amendement n° 21 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Neuder et Mme Sylvie Bonnet - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 15 - PERMETTRE AUX MAIRES DE LOGER LES HABITANTS EN MOBILISANT LES LOGEMENTS VACANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2303: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de Mme Belouassa-Cherifi, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants)
Dossier législatif - Lutter contre les violences sexistes et sexuelles commises à l’encontre des femmes et des enfants
N° 2265 - Proposition de résolution de M. Laurent Wauquiez demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l'Azerbaïdjan: Date de dépôt : 19/12/2025; Voir le dossier (Libération des prisonniers arméniens détenus par l'Azerbaïdjan)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 janvier 2026: Date de séance : 27/01/2026
N° 1767 - Proposition de résolution de M. Philippe Fait visant à inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO: Date de dépôt : 01/09/2025; Voir le dossier (Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO)
Dossier législatif - Inscrire l'obésité et le surpoids, grande cause nationale de l'année 2026
Dossier législatif - Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO
N° 1768 - Proposition de résolution de M. Philippe Fait visant à inscrire l'obésité et le surpoids, grande cause nationale de l'année 2026: Date de dépôt : 01/09/2025; Voir le dossier (Inscrire l'obésité et le surpoids, grande cause nationale de l'année 2026)
Amendement n° 9 - PROTÉGER L’ALIMENTATION DES FRANÇAIS ET DES FRANÇAISES DES CONTAMINATIONS AU CADMIUM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2301: Date de dépôt : 03/02/2026; Amendement de M. Travert - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium)