128346 résultats trouvés
- Question écrite n° 10608 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 28/10/2025
- pharmacie et médicaments - Effets indésirables liés à la vaccination contre la Covid-19 - Effets indésirables liés à la vaccination contre la Covid-19
- Question écrite n° 11112 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 25/11/2025
- commerce extérieur - Responsabilité de la France dans le scandale sanitaire en cours à Gabès, Tunisie - Responsabilité de la France dans le scandale sanitaire en cours à Gabès, Tunisie
- Amendement n° 6 - EMPÊCHER LA CONSTITUTION DE MONOPOLES ÉCONOMIQUES DANS LES SECTEURS DES MÉDIAS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2216
- Date de dépôt : 29/01/2026
- Amendement de M. Saintoul, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias)
- Amendement n° 369 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401
- Date de dépôt : 30/01/2026
- Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Corneloup, M. Juvin, M. Hetzel et Mme Sylvie Bonnet - Article 19 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Question écrite n° 12410 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 27/01/2026
- enseignement - Banalisation et l'infiltration de la propagande du Hamas - Banalisation et l'infiltration de la propagande du Hamas
- Amendement n° 73 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401
- Date de dépôt : 29/01/2026
- Amendement de M. Hetzel, M. Breton, Mme Sylvie Bonnet, Mme Blin, M. Di Filippo, M. Ray, Mme Gruet, Mme Corneloup et M. Juvin - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 8 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
- Date de dépôt : 30/01/2026
- Amendement de M. Prud'homme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
- Amendement n° 1 - SAUVEGARDER ET RENFORCER LE FINANCEMENT EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE LE VIRUS DE L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE - Lecture unique - n° 1264
- Date de dépôt : 30/01/2026
- Amendement de M. Delaporte - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine)
- Amendement n° 2 - SAUVEGARDER ET RENFORCER LE FINANCEMENT EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE LE VIRUS DE L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE - Lecture unique - n° 1264
- Date de dépôt : 30/01/2026
- Amendement de M. Delaporte - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine)
- Amendement n° 3 - SAUVEGARDER ET RENFORCER LE FINANCEMENT EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE LE VIRUS DE L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE - Lecture unique - n° 1264
- Date de dépôt : 30/01/2026
- Amendement de M. Delaporte - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine)
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