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Amendement n° 9 - SOUTENIR LE DANEMARK ET LE GROENLAND ET ŒUVRER EN FAVEUR D’UNE PLUS GRANDE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE - Lecture unique - n° 1490: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Damien Girard et M. Caure - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense)
Amendement n° 14 - SOUTENIR LE DANEMARK ET LE GROENLAND ET ŒUVRER EN FAVEUR D’UNE PLUS GRANDE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE - Lecture unique - n° 1490: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Saintoul, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense)
Texte adopté n° 229 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l'Azerbaïdjan: Texte adopté en séance publique; Voir le dossier (Libération des prisonniers arméniens détenus par l'Azerbaïdjan)
N° 1170 - Proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense: Date de dépôt : 25/03/2025; Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
Dossier législatif - Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
Amendement n° 286 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de Mme Gruet, M. Bazin et Mme Corneloup - Article 15 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 16 - PROTÉGER L'EAU POTABLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2308: Date de dépôt : 30/01/2026; Amendement de M. Blairy - TITRE - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l'eau potable)
Amendement n° 27 - PERMETTRE AUX MAIRES DE LOGER LES HABITANTS EN MOBILISANT LES LOGEMENTS VACANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2303: Date de dépôt : 03/02/2026; Amendement de Mme Simonnet, rapporteure - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants)
Amendement n° 454 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401: Date de dépôt : 31/01/2026; Amendement de Mme Dogor-Such, Mme Bamana, M. Bentz, M. Frappé et Mme Loir - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 612 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401: Date de dépôt : 31/01/2026; Amendement de M. Bentz, Mme Hamelet, Mme Mélin, Mme Dogor-Such, Mme Bamana, Mme Loir, M. Muller, M. Renault, M. Odoul, Mme Pollet, M. Casterman et M. Frappé - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Fin de vie)