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Amendement n° 497 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401
Date de dépôt : 31/01/2026
Amendement de M. Bernhardt et M. Ménagé - Article 8 - Non soutenu
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 551 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401
Date de dépôt : 31/01/2026
Amendement de M. Odoul, M. Bentz, Mme Pollet et Mme Hamelet - Article 8 - Rejeté
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 498 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401
Date de dépôt : 31/01/2026
Amendement de M. Bernhardt et M. Ménagé - Article 8 - Non soutenu
Voir le dossier (Fin de vie)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/01/2026
  1. –– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation (n° 2364) (Mme Mereana Reid Arbelot et M. Didier Le Gac, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2026
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation (n°2172) (Mme Mereana Reid Arbelot et M. Didier Le Gac, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/01/2026
  1. Déplacement à l'Institution nationale des Invalides.
Amendement n° 100 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2401
Date de dépôt : 30/01/2026
Amendement de Mme Dogor-Such, Mme Bamana, M. Bentz, M. Frappé et Mme Loir - Article 8 - Rejeté
Voir le dossier (Fin de vie)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2026
  1. Audition, à huis clos, du général de corps d'armée Jacques Langlade de Montgros, directeur du renseignement militaire, sur l'actualité géopolitique et militaire.
Amendement n° 156 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2405
Date de dépôt : 31/01/2026
Amendement de M. Tivoli, M. Allisio, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Ballard, Mme Bamana, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Bigot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Bovet, M. Buisson, M. Casterman, M. Chenu, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fleurian, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, M. Dufosset, M. Dussausaye, M. Dutremble, M. Evrard, M. Falcon, M. Florquin, M. Fouquart, M. Frappé, M. Gabarron, Mme Galzy, M. Gery, M. Giletti, M. Gillet, M. Christian Girard, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, Mme Griseti, M. Guibert, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Humbert, M. Jacobelli, M. Jenft, M. Jolly, Mme Joncour, Mme Josserand, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Limongi, M. Lioret, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, M. Markowsky, M. Patrice Martin, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, M. Meurin, M. Monnier, M. Muller, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, M. Renault, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Roy, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, Mme Sicard, M. Emmanuel Taché, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tesson, M. Tonussi, M. Villedieu, M. Vos et M. Weber - Article 12 - Tombé
Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 58 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2405
Date de dépôt : 30/01/2026
Amendement de M. Pradié - Article 4 - Non soutenu
Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)