Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 111 - PROTÉGER L'EAU POTABLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2427: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Lepers, M. Tryzna, Mme Frédérique Meunier, M. Liégeon, M. Pradié, M. Brigand, M. Boucard, Mme Gruet, M. Ray, M. Ceccoli et M. Le Fur - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l'eau potable)
Amendement n° 24 - PROTÉGER L'EAU POTABLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2427: Date de dépôt : 06/02/2026; Amendement de M. Tryzna, M. Thiériot, Mme de Maistre, Mme Minard, Mme Corneloup, M. Duparay, M. Brigand, M. Ray, M. Lepers et M. Ceccoli - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l'eau potable)
Question au Gouvernement n° 1226 de M. Erwan Balanant: Date de dépôt : 28/01/2026; catastrophes naturelles - Inondations - Inondations
Question écrite n° 12022 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 23/12/2025; professions de santé - Préservation de la filière française des prothèses dentaires - Préservation de la filière française des prothèses dentaires
Question au Gouvernement n° 1225 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 28/01/2026; pollution - Zones à faibles émissions - Zones à faibles émissions
Amendement n° 33 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 07/02/2026; Amendement de M. Kasbarian, M. Metzdorf, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Thevenot, M. Terlier, Mme Lebec, M. Rodwell et Mme Ronceret - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 12 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 04/02/2026; Amendement de M. Boucard, Mme Corneloup, Mme Minard, Mme Sylvie Bonnet, Mme Frédérique Meunier, Mme Bazin-Malgras, M. Liégeon, M. Portier, M. Ray, M. Cordier, Mme Duby-Muller et M. Tryzna - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 27 - PERMETTRE AUX MAIRES DE LOGER LES HABITANTS EN MOBILISANT LES LOGEMENTS VACANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2303: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Kasbarian, M. Pierre Cazeneuve, M. Labaronne, Mme Lebec, Mme Olivia Grégoire, Mme Ronceret, M. Terlier, M. Metzdorf, Mme Yadan, M. Rodwell, Mme Thevenot, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Miller et Mme Le Grip - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants)
Amendement n° 30 - PERMETTRE AUX MAIRES DE LOGER LES HABITANTS EN MOBILISANT LES LOGEMENTS VACANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2303: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Kasbarian, M. Pierre Cazeneuve, M. Labaronne, Mme Lebec, Mme Olivia Grégoire, Mme Ronceret, M. Terlier, M. Metzdorf, Mme Yadan, M. Rodwell, Mme Thevenot, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Miller et Mme Le Grip - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants)
Amendement n° 62 - PERMETTRE AUX MAIRES DE LOGER LES HABITANTS EN MOBILISANT LES LOGEMENTS VACANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2303: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Jean-Pierre Vigier, Mme Blin, M. Boucard, M. Ceccoli, Mme Corneloup, Mme de Maistre, M. Duparay, M. Lepers, Mme Minard et M. Tryzna - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants)