127752 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1279 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 05/02/2026
- discriminations - Racisme anti-asiatique - Racisme anti-asiatique
- Question au Gouvernement n° 1273 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 05/02/2026
- environnement - Politique environnementale - Politique environnementale
- Question au Gouvernement n° 1252 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 04/02/2026
- entreprises - Cession de LMB Aerospace - Cession de LMB Aerospace
- Question au Gouvernement n° 1259 de M. Bruno Fuchs
- Date de dépôt : 04/02/2026
- politique extérieure - Détention de Christophe Gleizes - Détention de Christophe Gleizes
- Question au Gouvernement n° 1253 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 04/02/2026
- transports ferroviaires - Ligne nouvelle Paris-Normandie - Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Question au Gouvernement n° 1265 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 04/02/2026
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers - Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 17/02/2026
- - Présentation des conclusions de la mission flash sur Parcoursup (MM. Pierrick Courbon et Frantz Gumbs, rapporteurs).
- Amendement n° 44 - PROTÉGER L’ALIMENTATION DES FRANÇAIS ET DES FRANÇAISES DES CONTAMINATIONS AU CADMIUM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2430
- Date de dépôt : 09/02/2026
- Amendement de Mme Youssouffa, M. Bataille et M. Mazaury - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium)
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 11/12/2024
- – Audition de M. Pierre PRIBILE, directeur général de la sécurité sociale, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/12/2024
- Audition commune, ouverte à la presse, de M. l'ingénieur général de l'armement Claude Chenuil, du groupe de travail « Drones du Gicat », de M. Henri Seydoux, président de Parrot, de M. Bastien Mancini, président de Delair, et de M. Jérôme Bendell, directeur du pôle maritime d'Exail, sur les enjeux de l'économie à travers l'exemple de l'industrie des drones.
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