127752 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 281 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 25/03/2025
- animaux - Lutter contre la maltraitance animale et le commerce des cétacés - Lutter contre la maltraitance animale et le commerce des cétacés
- Question orale sans débat n° 319 de M. Jean Laussucq
- Date de dépôt : 22/04/2025
- commerce et artisanat - Indemnisation des commerçants suite aux eux Olympiques et Paralympiques - Indemnisation des commerçants suite aux eux Olympiques et Paralympiques
- Question orale sans débat n° 292 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 25/03/2025
- emploi et activité - PSE à Auchan et conséquences dans le Puy-de-Dôme - PSE à Auchan et conséquences dans le Puy-de-Dôme
- Question orale sans débat n° 290 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 25/03/2025
- transports par eau - Difficultés de la filière du transport maritime durable - Difficultés de la filière du transport maritime durable
- Question orale sans débat n° 321 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 22/04/2025
- politique extérieure - Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD - Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD
- Question orale sans débat n° 334 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 22/04/2025
- personnes handicapées - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique
- Question orale sans débat n° 298 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 25/03/2025
- personnes âgées - Allocation de solidarité aux personnes âgées - Allocation de solidarité aux personnes âgées
- Question orale sans débat n° 300 de M. Emmanuel Fouquart
- Date de dépôt : 25/03/2025
- voirie - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc
- Question orale sans débat n° 296 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/03/2025
- État - Action de l'État dans les Ardennes - Action de l'État dans les Ardennes
- Question orale sans débat n° 297 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 25/03/2025
- lieux de privation de liberté - Devenir de l'ancienne maison d'arrêt de Caen - Devenir de l'ancienne maison d'arrêt de Caen
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