128344 résultats trouvés
- Question écrite n° 12699 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 10/02/2026
- commerce et artisanat - Efficacité des politiques de redynamisation des centres-villes - Efficacité des politiques de redynamisation des centres-villes
- Question écrite n° 12847 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 10/02/2026
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Cumul retraite Carat et pension CNRACL - Cumul retraite Carat et pension CNRACL
- Question écrite n° 10574 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 28/10/2025
- jeunes - Avenir préoccupant du service civique - Avenir préoccupant du service civique
- Question écrite n° 10792 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 11/11/2025
- action humanitaire - La République d'Haïti dévastée par l'ouragan Melissa, que fait la France? - La République d'Haïti dévastée par l'ouragan Melissa, que fait la France?
- Question écrite n° 12973 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 17/02/2026
- maladies - Suivi mammographique des femmes ayant des antécédents de cancer du sein - Suivi mammographique des femmes ayant des antécédents de cancer du sein
- Question écrite n° 13020 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 17/02/2026
- santé - Avenir des structures d'exercice coordonné participatives (SEC-Pa). - Avenir des structures d'exercice coordonné participatives (SEC-Pa).
- Question écrite n° 12786 de Mme Sophie-Laurence Roy
- Date de dépôt : 10/02/2026
- laïcité - Application différenciée de la laïcité dans certains établissements scolaires - Application différenciée de la laïcité dans certains établissements scolaires
- Question écrite n° 12904 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 17/02/2026
- déchets - Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries - Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries
- Question écrite n° 12799 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 10/02/2026
- numérique - Cyberattaques à répétition : l'échec de la politique de cybersécurité de l'État - Cyberattaques à répétition : l'échec de la politique de cybersécurité de l'État
- Question écrite n° 12719 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 10/02/2026
- élevage - Effets secondaires du vaccin contre la DNC sur les bovins - Effets secondaires du vaccin contre la DNC sur les bovins
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