127934 résultats trouvés
- Question écrite n° 3290 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 21/01/2025
- établissements de santé - Déplacement des patients des hôpitaux vers les Ehpad - Déplacement des patients des hôpitaux vers les Ehpad
- Question écrite n° 5132 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 18/03/2025
- institutions sociales et médico sociales - Financement des dispositifs d'appui à la coordination et prime Ségur - Financement des dispositifs d'appui à la coordination et prime Ségur
- Question écrite n° 12938 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 17/02/2026
- enseignement secondaire - SVT et respect du principe de neutralité de l'École - SVT et respect du principe de neutralité de l'École
- Question écrite n° 11336 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 02/12/2025
- jeunes - Réduction à partir de la rentrée 2025 du nombre des missions du service civique - Réduction à partir de la rentrée 2025 du nombre des missions du service civique
- Question écrite n° 7161 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 03/06/2025
- assurances - Retards d'indemnisation des inondations de janvier 2025 en Ille-et-Vilaine - Retards d'indemnisation des inondations de janvier 2025 en Ille-et-Vilaine
- Question écrite n° 12836 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 10/02/2026
- professions et activités sociales - Extension de la Prime Ségur aux travailleurs sociaux de la MSA - Extension de la Prime Ségur aux travailleurs sociaux de la MSA
- Question écrite n° 12993 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 17/02/2026
- pharmacie et médicaments - Biogaran : il faut arrêter de déléguer la santé - Biogaran : il faut arrêter de déléguer la santé
- Question écrite n° 13027 de M. Paul Christophle
- Date de dépôt : 17/02/2026
- santé - Pérennisation du dispositif SecPa - Pérennisation du dispositif SecPa
- Question écrite n° 12746 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 10/02/2026
- enseignement supérieur - Situation budgétaire des universités et de Le Mans Université - Situation budgétaire des universités et de Le Mans Université
- Question écrite n° 10305 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 21/10/2025
- associations et fondations - Vérification du casier judiciaire par les structures agréées de sécurité civile - Vérification du casier judiciaire par les structures agréées de sécurité civile
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats