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- Question écrite n° 11637 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 16/12/2025
- animaux - Comment le Gouvernement agit-il contre le frelon asiatique ? - Comment le Gouvernement agit-il contre le frelon asiatique ?
- Question écrite n° 13238 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 03/03/2026
- anciens combattants et victimes de guerre - Élargissement des dispositifs de reconnaissance posthume des anciens combattants - Élargissement des dispositifs de reconnaissance posthume des anciens combattants
- Question écrite n° 13282 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 03/03/2026
- élevage - Situation économique et sanitaire de la filière ovine et caprine corse - Situation économique et sanitaire de la filière ovine et caprine corse
- Question écrite n° 13363 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 03/03/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Fiscalité applicable aux droits d'entrée dans les hippodromes - Fiscalité applicable aux droits d'entrée dans les hippodromes
- Question écrite n° 13318 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 03/03/2026
- maladies - Politiques de santé publique liées aux cancers du cerveau - Politiques de santé publique liées aux cancers du cerveau
- Question écrite n° 13322 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 03/03/2026
- numérique - Arnaques liées aux cryptomonnaies - Arnaques liées aux cryptomonnaies
- Question écrite n° 13334 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 03/03/2026
- personnes handicapées - Effectivité du droit de vote des personnes placées sous tutelle - Effectivité du droit de vote des personnes placées sous tutelle
- Question écrite n° 12875 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 17/02/2026
- animaux - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 11221 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 25/11/2025
- services publics - Garantir un accès équitable aux services publics en milieu rural - Garantir un accès équitable aux services publics en milieu rural
- Question écrite n° 13294 de Mme Élisabeth de Maistre
- Date de dépôt : 03/03/2026
- enseignement maternel et primaire - Contrat entre l'État et les communes pour l'enseignement dans le premier degré - Contrat entre l'État et les communes pour l'enseignement dans le premier degré
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