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- Question écrite n° 13281 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 03/03/2026
- élevage - Risques de réapparition de la clavelée pour la filière ovine et caprine - Risques de réapparition de la clavelée pour la filière ovine et caprine
- Question écrite n° 11289 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 02/12/2025
- défense - Modernisation des chars français : répondre à la rupture technologique mondiale - Modernisation des chars français : répondre à la rupture technologique mondiale
- Question écrite n° 3007 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 31/12/2024
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- Question écrite n° 9817 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 23/09/2025
- nouvelles technologies - Risques liés à l'usage de l'IA dans les systèmes militaires - Risques liés à l'usage de l'IA dans les systèmes militaires
- Question écrite n° 8074 de M. Nicolas Metzdorf
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- Question écrite n° 13246 de M. Éric Pauget
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- Question écrite n° 13328 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 03/03/2026
- organisations internationales - Coupes de la contribution française au Fonds mondial de lutte contre le Sida - Coupes de la contribution française au Fonds mondial de lutte contre le Sida
- Question écrite n° 13327 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 03/03/2026
- ordre public - Violation interdiction de paraître d'un membre d'un groupuscule dissous - Violation interdiction de paraître d'un membre d'un groupuscule dissous
- Question écrite n° 13312 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 03/03/2026
- impôts et taxes - Contre la réforme de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel - Contre la réforme de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel
- Question écrite n° 10455 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 21/10/2025
- retraites : généralités - Prélèvement sur les frontaliers polypensionnés du Luxembourg - Prélèvement sur les frontaliers polypensionnés du Luxembourg
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