127915 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 622 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 17/03/2026
- accidents du travail et maladies professionnelles - Mesures en faveur de la lutte contre les accidents mortels au travail - Mesures en faveur de la lutte contre les accidents mortels au travail
- Question orale sans débat n° 654 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 17/03/2026
- administration - Délais de traitement et de paiement des factures publiques - Délais de traitement et de paiement des factures publiques
- Question orale sans débat n° 628 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Viabilité économique et technique du projet éolien offshore Pennavel - Viabilité économique et technique du projet éolien offshore Pennavel
- Question écrite n° 5524 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 01/04/2025
- eau et assainissement - Modalités de calcul de l'abonnement en eau - Modalités de calcul de l'abonnement en eau
- Question écrite n° 13242 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 03/03/2026
- animaux - Interdiction de fabrication, d'usage et de commercialisation des pièges à colle - Interdiction de fabrication, d'usage et de commercialisation des pièges à colle
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
- Date de réunion : 26/02/2026
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les associations suivantes :
- - Mme Teanini Tematahotoa, secrétaire de l'association Pare Ora, Mme Cynthia Ayou, médecin légiste et pédiatre à l'UAPED Pare Ora, et Mme Marianne Balet, responsable du site de l'UAPED
- - Mme Fabienne Sainte-Rose, fondatrice de l'association des mille et une victimes d'inceste et de traumatismes (LAMEVIT)
- - Mme Lydia Barneoud, directrice fondatrice du collectif CIDE
- - Mme Éloise Bergeon, présidente de l'Université familiale de la Vienne
- - Mme Suzanne Frugier, secrétaire générale de l'association Mouv'Enfants et membre du collectif 160 000 enfants
- - Mme Aude Doumenge, responsable de plaidoyer au sein de l'association Face à l'inceste et Mme Michèle Créoff, membre du bureau
- Question écrite n° 503 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- pauvreté - Neutralisation du revenu d'enfants dans le cadre de la perception du RSA - Neutralisation du revenu d'enfants dans le cadre de la perception du RSA
- Question écrite n° 5199 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 18/03/2025
- santé - Inquiétante surmortalité infantile en France - Inquiétante surmortalité infantile en France
- Question écrite n° 13674 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 17/03/2026
- sang et organes humains - Situation critique du prélèvement et de la greffe - Situation critique du prélèvement et de la greffe
- Question écrite n° 13681 de M. Jean-Pierre Bataille
- Date de dépôt : 17/03/2026
- santé - Prise en charge de la dermopigmentation de la plaque aérolo-mamelonnaire - Prise en charge de la dermopigmentation de la plaque aérolo-mamelonnaire
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