Résultats de la recherche

127996 résultats trouvés

Question écrite n° 9494 de Mme Sophie-Laurence Roy
Date de dépôt : 02/09/2025
environnement - Respect des exigences légales environnementales de l'éolien dans l'Yonne - Respect des exigences légales environnementales de l'éolien dans l'Yonne
Question orale sans débat n° 625 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 17/03/2026
communes - Ressources des communes - Ressources des communes
Question écrite n° 13594 de Mme Cyrielle Chatelain
Date de dépôt : 17/03/2026
enseignement supérieur - Baisse des moyens CIR pour les universités - Baisse des moyens CIR pour les universités
Question écrite n° 13608 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 17/03/2026
femmes - Inscription de la proposition de loi n° 2169 à l'ordre du jour - Campagne 8 mars - Inscription de la proposition de loi n° 2169 à l'ordre du jour - Campagne 8 mars
Question écrite n° 13549 de Mme Murielle Lepvraud
Date de dépôt : 17/03/2026
agroalimentaire - Contrôle de l'usage de la phosphine en France - Contrôle de l'usage de la phosphine en France
Question écrite n° 13687 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 17/03/2026
services à la personne - Exonération de cotisations patronales « Aide à domicile » - Exonération de cotisations patronales « Aide à domicile »
Question écrite n° 13654 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 17/03/2026
politique extérieure - Personnes disparues en Syrie - Personnes disparues en Syrie
Question orale sans débat n° 650 de Mme Ayda Hadizadeh
Date de dépôt : 17/03/2026
enfants - Abandon du projet de loi sur la protection de l'enfance par le Gouvernement - Abandon du projet de loi sur la protection de l'enfance par le Gouvernement
Question écrite n° 10387 de M. Laurent Mazaury
Date de dépôt : 21/10/2025
industrie - Transition de la filière automobile vers l'industrie de défense - Transition de la filière automobile vers l'industrie de défense
Question écrite n° 4778 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 11/03/2025
animaux - Interdiction des pièges à colle - Interdiction des pièges à colle