Résultats de la recherche - Assemblée nationale

127752 résultats trouvés

Question écrite n° 970 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 15/10/2024; personnes handicapées - Prise en compte de l'AAH dans le calcul d'une pension - Prise en compte de l'AAH dans le calcul d'une pension
Question écrite n° 778 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 15/10/2024; agriculture - Tébuconazole dans la culture de l'ail - Tébuconazole dans la culture de l'ail
Question écrite n° 863 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 15/10/2024; énergie et carburants - L'utilisation du balsa pour les éoliennes - L'utilisation du balsa pour les éoliennes
Question écrite n° 958 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 15/10/2024; outre-mer - Revenu de solidarité active (RSA) et reprise d'études à La Réunion - Revenu de solidarité active (RSA) et reprise d'études à La Réunion
Question écrite n° 1038 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 15/10/2024; services à la personne - Licenciement des employés de maison rémunérés via le dispositif CESU - Licenciement des employés de maison rémunérés via le dispositif CESU
Question écrite n° 846 de M. Pascal Lecamp: Date de dépôt : 15/10/2024; dépendance - Accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 927 de M. Jérôme Buisson: Date de dépôt : 15/10/2024; laïcité - La sécurité de l'enseignante lâchement agressée à Tourcoing - La sécurité de l'enseignante lâchement agressée à Tourcoing
Question écrite n° 860 de M. Yoann Gillet: Date de dépôt : 15/10/2024; emploi et activité - Graves conséquences en cas de suppression des allègements de charges - Graves conséquences en cas de suppression des allègements de charges
Question écrite n° 1045 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 15/10/2024; taxis - Faible revalorisation des tarifs pour les chauffeurs de taxi - Faible revalorisation des tarifs pour les chauffeurs de taxi
N° 361 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à sanctionner plus durement le trafic de médicaments: Date de dépôt : 15/10/2024; Voir le dossier (Sanctionner plus durement le trafic de medicaments)