Résultats de la recherche - Assemblée nationale

128347 résultats trouvés

Amendement n° 2335 - PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529: Date de dépôt : 26/03/2026; Amendement de M. Tjibaou, M. Peu, M. Castor, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, Mme Reid Arbelot, M. Rimane et M. Sansu - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie)
Amendement n° 573 - PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE RELATIF À LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529: Date de dépôt : 25/03/2026; Amendement de M. Lachaud, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie)
Question orale sans débat n° 684 de M. Bruno Clavet: Date de dépôt : 31/03/2026; élus - Violences commises à l'encontre d'élus lors des élections municipales - Violences commises à l'encontre d'élus lors des élections municipales
Question écrite n° 13969 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 31/03/2026; professions de santé - Revalorisation et statut des ambulanciers diplômés d'État - Revalorisation et statut des ambulanciers diplômés d'État
Question écrite n° 11127 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 25/11/2025; enseignement maternel et primaire - Accès aux concours de recrutement des professeurs des écoles pour les AESH - Accès aux concours de recrutement des professeurs des écoles pour les AESH
Question écrite n° 13965 de M. Laurent Wauquiez: Date de dépôt : 31/03/2026; professions de santé - Installation des médecins - Installation des médecins
Question écrite n° 13947 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 31/03/2026; papiers d'identité - Carte d'identité : des électeurs empêchés de voter - Carte d'identité : des électeurs empêchés de voter
Question écrite n° 13860 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 31/03/2026; assurance complémentaire - Fiscalité des complémentaires santé et avenir des mutuelles solidaires - Fiscalité des complémentaires santé et avenir des mutuelles solidaires
Question écrite n° 13984 de M. Marc de Fleurian: Date de dépôt : 31/03/2026; santé - Coût du vaccin contre la leptospirose - Coût du vaccin contre la leptospirose
Question écrite n° 11120 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 25/11/2025; eau et assainissement - Fonctionnement des agences de l'eau - Fonctionnement des agences de l'eau