Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 291 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement - Crise du recrutement dans l'éducation nationale - Crise du recrutement dans l'éducation nationale
Question écrite n° 490 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 08/10/2024; outre-mer - Calendrier de mise en place du "passeport retour" de LADOM - Calendrier de mise en place du "passeport retour" de LADOM
Question écrite n° 276 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 08/10/2024; énergie et carburants - Prix des carburants en Corse - Prix des carburants en Corse
Question écrite n° 516 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI
Question écrite n° 621 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; recherche et innovation - La mise en place de conventions citoyennes - La mise en place de conventions citoyennes
Question écrite n° 360 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 08/10/2024; fonction publique de l'État - Prise en compte des années de séparation pour la mobilité des enseignants - Prise en compte des années de séparation pour la mobilité des enseignants
Question écrite n° 583 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Manipulateurs d'électroradiologie médicale - Manipulateurs d'électroradiologie médicale
Question écrite n° 760 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 08/10/2024; voirie - Procédure administrative - entretien des fossés - Procédure administrative - entretien des fossés
Question écrite n° 346 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 08/10/2024; étrangers - Document de circulation pour enfant mineur (DCEM) - Document de circulation pour enfant mineur (DCEM)
Question écrite n° 534 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Rentrée chaotique pour les élèves en situation de handicap - Rentrée chaotique pour les élèves en situation de handicap