153613 résultats trouvés
- Amendement n° 508 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2695
- Date de dépôt : 29/04/2026
- Amendement de M. Chenevard, rapporteur au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées et M. Thiériot - Après l'article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Dossier législatif - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l’adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de la Communauté des Caraïbes du 14 janvier 1985
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 05/02/2026
- - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Carine Rolland, adjointe à la maire de Paris en charge de la culture et de la ville du quart d'heure, Mme Karen Taïeb, adjointe à la maire de Paris en charge du patrimoine, de l'histoire de Paris et des relations avec les cultes, Mme Aurélie Filippetti, directrice des affaires culturelles de la Ville de Paris, Mme Anne-Sophie de Gasquet, directrice générale de Paris Musées, M. Fabrice Hergott, directeur du musée d'Art moderne de Paris, et Mme Laurie Szulc, secrétaire générale, Mme Valérie Guillaume, directrice du musée Carnavalet, et M. Antoine Esteve, secrétaire général, et Mme Christine Marchandise, secrétaire générale du musée Cognacq Jay
- N° 2726 - Proposition de loi de M. Nicolas Thierry pour un paquet neutre pour tous les produits du tabac et du vapotage
- Date de dépôt : 28/04/2026
- Voir le dossier (Pour un paquet neutre pour tous les produits du tabac et du vapotage)
- N° 2671 - Proposition de loi de M. Antoine Léaument visant à renforcer l'encadrement de l'usage et de la diffusion des sondages
- Date de dépôt : 14/04/2026
- Voir le dossier (Renforcer l'encadrement de l'usage et de la diffusion des sondages)
- Amendement n° 214 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2695
- Date de dépôt : 29/04/2026
- Amendement de M. Cormier-Bouligeon - Après l'article 21 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 566 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2695
- Date de dépôt : 29/04/2026
- Amendement de M. Cormier-Bouligeon, M. Ledoux, M. Caure, M. Brosse et Mme Vignon - Après l'article 21 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 11 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2695
- Date de dépôt : 27/04/2026
- Amendement de M. Jacques - Après l'article 25 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 919 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 29/04/2026
- Amendement de M. Taupiac, M. Mathiasin et Mme Létard - Article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Amendement n° 144 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 28/04/2026
- Amendement de M. de Lépinau, M. Amblard, M. Falcon, M. Gabarron, Mme Grangier, M. Jolly, M. Jordan, Mme Laporte, M. Le Bourgeois, M. Loubet, M. Patrice Martin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Vos et M. Weber - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats