127995 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 534 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 20/01/2026
- transports urbains - Remise en cause de l'accès aux transports dans le Val-de-Marne - Remise en cause de l'accès aux transports dans le Val-de-Marne
- Question orale sans débat n° 565 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 27/01/2026
- police - Effectifs du commissariat de Châlons-en-Champagne - Effectifs du commissariat de Châlons-en-Champagne
- Question orale sans débat n° 540 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 20/01/2026
- commerce et artisanat - Revitalisation des centres-bourgs - Revitalisation des centres-bourgs
- Question orale sans débat n° 524 de M. Jean-Claude Raux
- Date de dépôt : 20/01/2026
- mines et carrières - Permis exclusifs de recherches minières en Loire-Atlantique - Permis exclusifs de recherches minières en Loire-Atlantique
- Question orale sans débat n° 537 de M. Aurélien Taché
- Date de dépôt : 20/01/2026
- économie sociale et solidaire - Engagement de l'État envers les territoires zéro chômeur longue durée - Engagement de l'État envers les territoires zéro chômeur longue durée
- Question orale sans débat n° 525 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 20/01/2026
- police - Effectifs de la police à Brest - Effectifs de la police à Brest
- Question orale sans débat n° 603 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 10/02/2026
- presse et livres - Menace sur l'imprimerie braille en France - Menace sur l'imprimerie braille en France
- Question orale sans débat n° 567 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 27/01/2026
- enseignement secondaire - Fermeture du lycée Rabelais dans le 18e arrondissement - Fermeture du lycée Rabelais dans le 18e arrondissement
- Question orale sans débat n° 551 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 27/01/2026
- professions de santé - Avenir de la filière française de la prothèse dentaire - Avenir de la filière française de la prothèse dentaire
- Question orale sans débat n° 548 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 20/01/2026
- lieux de privation de liberté - Sécurité agents pénitentiaires quartier de lutte contre la criminalité organisée - Sécurité agents pénitentiaires quartier de lutte contre la criminalité organisée
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