127756 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 575 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 27/01/2026
- enseignement secondaire - Plan "collèges en difficulté" - Plan "collèges en difficulté"
- Question écrite n° 13887 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 31/03/2026
- énergie et carburants - Hausse des carburants : TICPE flottante pour protéger le pouvoir d'achat - Hausse des carburants : TICPE flottante pour protéger le pouvoir d'achat
- Question orale sans débat n° 530 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 20/01/2026
- outre-mer - Invasion des algues sargasses aux Antilles - Invasion des algues sargasses aux Antilles
- Question orale sans débat n° 527 de Mme Joséphine Missoffe
- Date de dépôt : 20/01/2026
- personnes handicapées - Aménagement des examens pour les élèves atteints de TND - Aménagement des examens pour les élèves atteints de TND
- Question orale sans débat n° 568 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 27/01/2026
- Français de l'étranger - Garanties de l'État pour les Français détenus à l'étranger - Garanties de l'État pour les Français détenus à l'étranger
- Question orale sans débat n° 596 de Mme Sandra Marsaud
- Date de dépôt : 10/02/2026
- aménagement du territoire - GIP EPAU - GIP EPAU
- Amendement n° 1010 - PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES FRAUDES SOCIALES ET FISCALES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2250
- Date de dépôt : 20/02/2026
- Amendement de M. Labaronne - Après l'article 23 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales)
- Amendement n° 386 - PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES FRAUDES SOCIALES ET FISCALES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2250
- Date de dépôt : 19/02/2026
- Amendement de M. Rolland, M. Nury, Mme Bazin-Malgras, Mme Bonnivard, Mme Corneloup, Mme de Maistre, Mme Duby-Muller, M. Duparay, Mme Louwagie, Mme Minard, M. Ray et M. Pauget - Article 29 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales)
- Amendement n° 796 - PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES FRAUDES SOCIALES ET FISCALES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2250
- Date de dépôt : 20/02/2026
- Amendement de M. Dufau et M. Armand - Après l'article 30 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/11/2024
- Audition commune, ouverte à la presse, de l'amiral (2S) Hervé de Bonnaventure, conseiller défense de MBDA, de M. Alexandre Dupuy, directeur des activités systèmes de KNDS France, et de M. Alexandre Houlé, directeur de la stratégie de Thales sur les défis de l'économie de guerre.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats