127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 12502 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 27/01/2026
- propriété intellectuelle - Impact de l'intelligence artificielle sur les métiers de la culture - Impact de l'intelligence artificielle sur les métiers de la culture
- Question écrite n° 14073 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 07/04/2026
- enseignement - Carte scolaire 2026 : moins de moyens, toujours plus d'inégalités - Carte scolaire 2026 : moins de moyens, toujours plus d'inégalités
- Question écrite n° 14170 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 07/04/2026
- sécurité des biens et des personnes - Élargissement des compétences des gardes-particuliers - Élargissement des compétences des gardes-particuliers
- Question écrite n° 14105 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 07/04/2026
- impôts et taxes - Estimation du surplus de recettes fiscales lié à la hausse des prix du carburant - Estimation du surplus de recettes fiscales lié à la hausse des prix du carburant
- Question écrite n° 14091 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 07/04/2026
- fonction publique hospitalière - Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers et rôle en SMUR - Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers et rôle en SMUR
- Question écrite n° 14095 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 07/04/2026
- fonctionnaires et agents publics - Déclassement fonctionnel d'un fonctionnaire à l'université Paris-Panthéon-Assas - Déclassement fonctionnel d'un fonctionnaire à l'université Paris-Panthéon-Assas
- Question écrite n° 14083 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 07/04/2026
- entreprises - Conséquences pour les entreprises de la réforme des codes APE prévue en 2027 - Conséquences pour les entreprises de la réforme des codes APE prévue en 2027
- Question écrite n° 14013 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 07/04/2026
- agriculture - Alerte sur la hausse brutale du gazole non routier (GNR) - Alerte sur la hausse brutale du gazole non routier (GNR)
- Question écrite n° 14042 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 07/04/2026
- chômage - Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes - Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes
- Question écrite n° 11644 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 16/12/2025
- associations et fondations - Fondations et associations subventionnées (2022 à 2025) - Fondations et associations subventionnées (2022 à 2025)
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