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Tri des résultats

Question écrite n° 14024 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 07/04/2026
animaux - Sécurisation du régime applicable au travail salarié le 1er mai - Sécurisation du régime applicable au travail salarié le 1er mai
Question écrite n° 14089 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 07/04/2026
famille - Choix de la commune de mariage - Choix de la commune de mariage
Question écrite n° 14039 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 07/04/2026
chasse et pêche - Assouplissement de l'expérimentation de découpe de la viande de gibier - Assouplissement de l'expérimentation de découpe de la viande de gibier
Question écrite n° 14183 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 07/04/2026
taxis - Crise économique sur la profession de taxi - Crise économique sur la profession de taxi
Question écrite n° 14047 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 07/04/2026
commerce et artisanat - Vente illégale de cigarettes et de cigarettes électroniques jetables - Vente illégale de cigarettes et de cigarettes électroniques jetables
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 02/04/2026
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Hugo Huet, président du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse, pour la présentation du rapport « Jeunes d'outre-mer : garantir l'égalité des chances pour tous » ;
  2. Nomination de membres de la Délégation aux groupes de travail contre la vie chère proposés par madame la ministre des outre-mer ;
  3. Nomination de rapporteurs ;
  4. Questions diverses.
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 mars 2026
Date de séance : 30/03/2026
  1. 1. Remplacement de députés nommés membres du gouvernement, cessation de mandat d’un député et reprise de mandat d’une députée
  2. 2. Remboursement des frais d’expertise comptable aux candidats
  3. 3. Droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 27/02/2026
  1. Nomination de rapporteur sur le projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 2529).
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/02/2026
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à prévenir l'utilisation de contrats d'énergie pour légitimer des occupations illicites (n° 2492) ;
  2. – Examen de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire et à sécuriser l'exercice des activités agricoles face au changement climatique (n° 2440) (M. Hubert Ott, rapporteur). En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 20 février 2026, à 17 heures.
  3. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.