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- Amendement n° 45 - ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2615
- Date de dépôt : 02/04/2026
- Amendement de Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, M. Castor, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maurel, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
- Dossier législatif - Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit
- Amendement n° 28 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616
- Date de dépôt : 02/04/2026
- Amendement de M. Neuder - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France
- Date de réunion : 10/03/2026
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- - M. David Chavalarias, directeur de recherche au CNRS, directeur au Centre d'analyse et de mathématiques sociales de l'EHESS, et directeur de l'Institut des systèmes complexes de Paris Île-de-France (ISC-PIF)
- - M. Robin Berjon, informaticien, directeur de l'agence Supramundane
- - Mme Maud Quessard, directrice du domaine « Europe, Espace Transatlantique, Russie » à l'Institut de Recherche Stratégique de l'École Militaire (IRSEM)
- Question écrite n° 7617 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 17/06/2025
- pharmacie et médicaments - Condition d'administration de 5-FU - Condition d'administration de 5-FU
- Question écrite n° 13686 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 17/03/2026
- services à la personne - Exclusion des crèches de l'aide à domicile du bonus attractivité - Exclusion des crèches de l'aide à domicile du bonus attractivité
- Question écrite n° 14040 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 07/04/2026
- chasse et pêche - Nécessité d'un label de qualité pour la viande de gibier française - Nécessité d'un label de qualité pour la viande de gibier française
- Question écrite n° 14098 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 07/04/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Fermeture de sites de formations en apprentissage en Haute-Marne - Fermeture de sites de formations en apprentissage en Haute-Marne
- Question écrite n° 11032 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 18/11/2025
- mort et décès - Fixation du tarif des caveaux - Fixation du tarif des caveaux
- Question écrite n° 14017 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 07/04/2026
- aide aux victimes - Dispositif alerte disparition inquiétante pour les personnes vulnérables - Dispositif alerte disparition inquiétante pour les personnes vulnérables
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