127992 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1374 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 25/03/2026
- énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
- Question au Gouvernement n° 1381 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 25/03/2026
- impôts et taxes - Augmentation des charges dans le secteur agricole - Augmentation des charges dans le secteur agricole
- Question écrite n° 14089 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 07/04/2026
- famille - Choix de la commune de mariage - Choix de la commune de mariage
- Question écrite n° 11388 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 02/12/2025
- produits dangereux - Etendre la période d'exposition à l'amiante au Port de Nantes Saint-Nazaire - Etendre la période d'exposition à l'amiante au Port de Nantes Saint-Nazaire
- Question écrite n° 12198 de Mme Nicole Sanquer
- Date de dépôt : 13/01/2026
- outre-mer - Aide au fret en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie - Aide au fret en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1350 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 25/02/2026
- politique extérieure - Soutien à l’Ukraine et LPM - Soutien à l’Ukraine et LPM
- Amendement n° 25 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193
- Date de dépôt : 08/12/2025
- Amendement de M. Barusseau - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)
- Amendement n° 36 - RENFORCER LA PÉNALISATION DE L’ORGANISATION DE RAVE-PARTIES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2618
- Date de dépôt : 03/04/2026
- Amendement de M. Boyard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties)
- Amendement n° 41 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193
- Date de dépôt : 07/04/2026
- Amendement de M. Barusseau - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)
- Amendement n° 30 - RENFORCER LA PÉNALISATION DE L’ORGANISATION DE RAVE-PARTIES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2618
- Date de dépôt : 03/04/2026
- Amendement de M. Kerbrat, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties)
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