Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 13063 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 24/02/2026; aquaculture et pêche professionnelle - Avenir de la filière conchylicole - Avenir de la filière conchylicole
Question écrite n° 13088 de M. Henri Alfandari: Date de dépôt : 24/02/2026; déchets - Égalité territoriale face aux anciennes décharges polluées - Égalité territoriale face aux anciennes décharges polluées
Question écrite n° 11920 de Mme Nicole Le Peih: Date de dépôt : 23/12/2025; enseignement - Enseignement bilingue français-breton : licences professorat des écoles - Enseignement bilingue français-breton : licences professorat des écoles
Question écrite n° 13064 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 24/02/2026; aquaculture et pêche professionnelle - Concilier protection des espaces marins et soutien à la filière conchylicole - Concilier protection des espaces marins et soutien à la filière conchylicole
Question écrite n° 12878 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 17/02/2026; aquaculture et pêche professionnelle - Impact des jachères d'estrans dans les ZPF - Impact des jachères d'estrans dans les ZPF
Amendement n° 370 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630: Date de dépôt : 17/04/2026; Amendement de M. Saintoul, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 16 avril 2026: Date de séance : 16/04/2026
Question écrite n° 14152 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 07/04/2026; professions et activités sociales - Exigence de la formation de socio-coiffeur pour intervenir en milieu médical - Exigence de la formation de socio-coiffeur pour intervenir en milieu médical
Question écrite n° 13066 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 24/02/2026; aquaculture et pêche professionnelle - Filière conchylicole : déploiement de jachères sur les estrans - Filière conchylicole : déploiement de jachères sur les estrans
Question écrite n° 13390 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 10/03/2026; chasse et pêche - Déploiement de jachères sur les estrans - Déploiement de jachères sur les estrans