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- Question écrite n° 15321 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 26/05/2026
- animaux - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 15510 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 26/05/2026
- transports par eau - Dumping social observées dans le transport maritime - Dumping social observées dans le transport maritime
- Question écrite n° 15384 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 26/05/2026
- enseignement agricole - Situation des AVS dans l'enseignement agricole - Situation des AVS dans l'enseignement agricole
- Question écrite n° 15486 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 26/05/2026
- santé - Menace sur la pérennité du dispositif Asalée et l'accès aux soins de proximité - Menace sur la pérennité du dispositif Asalée et l'accès aux soins de proximité
- Question écrite n° 15363 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 26/05/2026
- élevage - Réguler la production laitière pour assurer des revenus décents aux producteurs - Réguler la production laitière pour assurer des revenus décents aux producteurs
- Question écrite n° 15420 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 26/05/2026
- justice - Transposition de la directive européenne sur les procédures bâillons - Transposition de la directive européenne sur les procédures bâillons
- Question écrite n° 15307 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 26/05/2026
- agriculture - PLF 2026 - Conséquences pour les ETA du crédit d'impôt accordé aux CUMA - PLF 2026 - Conséquences pour les ETA du crédit d'impôt accordé aux CUMA
- Question écrite n° 15379 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 26/05/2026
- enseignement - Quels moyens pour lutter contre les fermetures de classe en Seine-Saint-Denis ? - Quels moyens pour lutter contre les fermetures de classe en Seine-Saint-Denis ?
- Question écrite n° 15466 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 26/05/2026
- prestations familiales - Un congé paternité pour les couples homosexuels masculins - Un congé paternité pour les couples homosexuels masculins
- Question écrite n° 15388 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 26/05/2026
- enseignement supérieur - Harmonisation des admissions et mobilité inter-établissements des étudiants - Harmonisation des admissions et mobilité inter-établissements des étudiants
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