Résultats de la recherche - Assemblée nationale

137494 résultats trouvés

Question écrite n° 5766 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 08/04/2025; maladies - Cancer du pancréas : une urgence médicale - Cancer du pancréas : une urgence médicale
Question écrite n° 3283 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement supérieur - Extension du « Pass éducation » - Extension du « Pass éducation »
Question écrite n° 15043 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 12/05/2026; fonction publique hospitalière - Revalorisation statutaire des ambulanciers SMUR au sein de la fonction publique. - Revalorisation statutaire des ambulanciers SMUR au sein de la fonction publique.
Question écrite n° 14965 de M. Olivier Becht: Date de dépôt : 12/05/2026; agriculture - Contrôle de la mise à disposition des terres dans le cadre de la PAC 2026 - Contrôle de la mise à disposition des terres dans le cadre de la PAC 2026
Question écrite n° 8605 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 15/07/2025; personnes handicapées - Projet de loi handicap : Après parents, un soutien aux aidants familiaux - Projet de loi handicap : Après parents, un soutien aux aidants familiaux
Question écrite n° 13431 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 10/03/2026; établissements de santé - Atteintes récurrentes aux droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie - Atteintes récurrentes aux droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie
Question écrite n° 12175 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 13/01/2026; établissements de santé - Facturation des journées d'hospitalisation - Facturation des journées d'hospitalisation
Question écrite n° 15035 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 12/05/2026; étrangers - Avenir des MNA - Avenir des MNA
Question écrite n° 11321 de Mme Christelle Minard: Date de dépôt : 02/12/2025; fonction publique territoriale - Réforme de la haute fonction publique de l'État dans le versant territorial - Réforme de la haute fonction publique de l'État dans le versant territorial
Question écrite n° 10916 de Mme Marie-Charlotte Garin: Date de dépôt : 11/11/2025; prestations familiales - Incohérence dans le dispositif du supplément familial de traitement - Incohérence dans le dispositif du supplément familial de traitement