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- Question écrite n° 8088 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes handicapées - Blanchisserie interhospitalière du Grand Clermont - Blanchisserie interhospitalière du Grand Clermont
- Question écrite n° 10150 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 07/10/2025
- professions de santé - Projets de décrets inacceptables sur la profession d'infirmier - Projets de décrets inacceptables sur la profession d'infirmier
- Question écrite n° 15047 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 12/05/2026
- fonction publique territoriale - Règles d'amortissement et centres de gestion de la FPT - Règles d'amortissement et centres de gestion de la FPT
- Question écrite n° 2152 de M. Karl Olive
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- Question écrite n° 15110 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 12/05/2026
- santé - Encadrement vente boissons énergisantes - effets sur la santé des adolescents - Encadrement vente boissons énergisantes - effets sur la santé des adolescents
- Question écrite n° 7258 de Mme Isabelle Santiago
- Date de dépôt : 03/06/2025
- professions de santé - La situation critique des PADHUE - La situation critique des PADHUE
- Question écrite n° 15113 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 12/05/2026
- santé - Situation de la prématurité en France - Situation de la prématurité en France
- Question écrite n° 9899 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 30/09/2025
- crimes, délits et contraventions - Nombre de procédures pour apologie de terrorisme et apologie de crime de guerre - Nombre de procédures pour apologie de terrorisme et apologie de crime de guerre
- Question écrite n° 14997 de Mme Cendrine Chazé
- Date de dépôt : 12/05/2026
- cours d'eau, étangs et lacs - Conséquences de la politique de « continuité écologique des cours d'eau » - Conséquences de la politique de « continuité écologique des cours d'eau »
- Dossier législatif - Contre toutes les fraudes aux aides publiques
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