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Amendement n° 126 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pantel, M. Jean-Pierre Vigier, M. Fégné et Mme Rossi - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 121 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pantel, M. Fégné et Mme Rossi - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 2450 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 09/05/2025; Amendement de Mme Mansouri, Mme Ménaché, M. Fayssat, Mme Ricourt Vaginay, Mme Barèges, M. Allegret-Pilot, Mme Martinez, M. Michoux, M. Lenoir, M. Chenu et M. Vos - Article 14 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 812 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Rodwell - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1807 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 09/05/2025; Amendement de Mme Colin-Oesterlé, Mme Vidal et M. Castellani - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1582 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 09/05/2025; Amendement de M. Verny - Article 13 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 137 - GARANTIR LA GRATUITÉ TOTALE DES PARKINGS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2120: Date de dépôt : 24/11/2025; Amendement de M. Fayssat - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé)
Amendement n° 819 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Rodwell - Après l'article 19 - Non soutenu; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 96 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Ray et M. Jean-Pierre Vigier - Article 5 - Tombé; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 1346 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 09/05/2025; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Fin de vie)