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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/11/2024
  1. Élection d'un(e) Secrétaire au Bureau de la Commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Date de réunion : 07/11/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/05/2026
  1. Audition focus nomenclatures sur la révision de la classification commune des actes médicaux (CCAM)
  2. -- Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam), M. Emmanuel Frère-Lecoutre, directeur de l'offre de soins, et Mme Veronika Levendof, responsable des relations avec le Parlement
Dossier législatif - Bloquer les prix de l’énergie dans l’hexagone et les outre-mer
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Défense :
  3. - Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
  4. - Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial)
  5. - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Mme Yaël MÉNACHÉ, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/11/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant au blocage des prix de l'énergie dans l'hexagone et les outre-mer (n° 419) (Mme Alma Dufour, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/11/2024
  1. – Nomination d'un rapporteur ;
  2. – Propositions de nomination au comité national d'orientation de la société anonyme Bpifrance ;
  3. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (n° 538) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/11/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du vice-amiral d'escadre Eric Malbrunot, sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des Armées sur les enjeux de l'économie de guerre.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2024
  1. – Audition de M. Laurent SAINT-MARTIN, ministre auprès du Premier ministre chargé du Budget et des comptes publics, sur le projet de loi de finances de fin de gestion (sous réserve de son dépôt) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 07 mai 2026
Date de séance : 07/05/2026
  1. 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance