Résultats de la recherche

153195 résultats trouvés

Amendement n° 1356 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2765
Date de dépôt : 15/05/2026
Amendement de Mme Loir, M. Allisio, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Ballard, Mme Bamana, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Bigot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Bovet, M. Buisson, M. Casterman, M. Chaumeil, M. Chenu, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fleurian, M. de Lépinau, Mme Dellong Meng, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, M. Dufosset, M. Dussausaye, M. Dutremble, M. Evrard, M. Falcon, M. Florquin, M. Fouquart, M. Frappé, M. Gabarron, Mme Galzy, M. Gery, M. Giletti, M. Gillet, M. Christian Girard, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, Mme Griseti, M. Guibert, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Humbert, M. Jacobelli, M. Jenft, M. Jolly, Mme Joncour, M. Jordan, Mme Josserand, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Limongi, M. Lioret, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, M. Markowsky, M. Patrice Martin, Mme Martinez, M. Mauvieux, M. Meizonnet, M. Meurin, M. Monnier, M. Muller, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, M. Renault, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Roy, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, Mme Sicard, M. Emmanuel Taché, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tesson, M. Tivoli, M. Tomatis, M. Tonussi, M. Tribuiani, M. Villedieu, M. Vos et M. Weber - Après l'article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
Question écrite n° 15182 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 19/05/2026
dépendance - Alerte sur les maladies neurodégénératives - Alerte sur les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 15240 de M. Elie Califer
Date de dépôt : 19/05/2026
outre-mer - Absence d'UHSA en Guadeloupe - Absence d'UHSA en Guadeloupe
Question écrite n° 12422 de M. Fabrice Barusseau
Date de dépôt : 27/01/2026
entreprises - Inquiétude sur le coût de la facturation électronique obligatoire des TPE - Inquiétude sur le coût de la facturation électronique obligatoire des TPE
Question écrite n° 12697 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 10/02/2026
chasse et pêche - Nécessité lutte contre la maladie d'Aujeszky et protection des chiens de chasse - Nécessité lutte contre la maladie d'Aujeszky et protection des chiens de chasse
Question écrite n° 15244 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 19/05/2026
outre-mer - Préparation des pouvoirs publics et activité sismique de la montagne Pelée - Préparation des pouvoirs publics et activité sismique de la montagne Pelée
Question écrite n° 15143 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 19/05/2026
agriculture - Indemnisations DNC : où en est-on ? - Indemnisations DNC : où en est-on ?
Question écrite n° 15153 de Mme Pauline Cestrières
Date de dépôt : 19/05/2026
associations et fondations - Application du congé de représentation en protection de l'enfance - Application du congé de représentation en protection de l'enfance
Question écrite n° 15164 de M. Emmanuel Taché
Date de dépôt : 19/05/2026
audiovisuel et communication - Audiovisuel public : crise du pluralisme et dérives financières - Audiovisuel public : crise du pluralisme et dérives financières
Question écrite n° 13684 de M. Jean-Michel Brard
Date de dépôt : 17/03/2026
sécurité des biens et des personnes - Cambriolages et insécurité en Loire-Atlantique - Cambriolages et insécurité en Loire-Atlantique