Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153193 résultats trouvés

Question écrite n° 15164 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 19/05/2026; audiovisuel et communication - Audiovisuel public : crise du pluralisme et dérives financières - Audiovisuel public : crise du pluralisme et dérives financières
Question écrite n° 13684 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 17/03/2026; sécurité des biens et des personnes - Cambriolages et insécurité en Loire-Atlantique - Cambriolages et insécurité en Loire-Atlantique
Question écrite n° 3459 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 28/01/2025; énergie et carburants - Hausse des prix des abonnements d'électricité - Hausse des prix des abonnements d'électricité
Question écrite n° 15132 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 19/05/2026; accidents du travail et maladies professionnelles - Protection des salariées enceintes et suites données au rapport de l'ANACT - Protection des salariées enceintes et suites données au rapport de l'ANACT
Question écrite n° 15188 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 19/05/2026; élevage - Situation préoccupante de la filière laitière - Situation préoccupante de la filière laitière
Question écrite n° 8865 de M. Stéphane Travert: Date de dépôt : 22/07/2025; pharmacie et médicaments - Plafonnement des remises sur les médicaments génériques - Plafonnement des remises sur les médicaments génériques
Question écrite n° 15274 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 19/05/2026; santé - Arrêt financement Asalée - Arrêt financement Asalée
Question écrite n° 15178 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 19/05/2026; crimes, délits et contraventions - Recrudescence des violences dans le Rhône - Recrudescence des violences dans le Rhône
Question écrite n° 15136 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 19/05/2026; agriculture - Betteraviers confrontés à l'invasion de pucerons verts - Betteraviers confrontés à l'invasion de pucerons verts
Amendement n° 49 - POUR LA MOBILISATION DE L’HABITAT EXISTANT EN RÉPONSE À LA CRISE DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2674: Date de dépôt : 16/05/2026; Amendement de Mme Rossi - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement)