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Amendement n° 301 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 12/05/2026; Amendement de M. Dirx - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
N° 2793 - Proposition de loi de M. Gérard Leseul visant à reconnaitre la fibromyalgie comme une affection longue durée: Date de dépôt : 12/05/2026; Voir le dossier (Reconnaitre la fibromyalgie comme une affection longue durée)
Dossier législatif - Reconnaitre la fibromyalgie comme une affection longue durée
Dossier législatif - L’encadrement des loyers des baux commerciaux
Dossier législatif - Commission d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées
Amendement n° 210 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 09/05/2026; Amendement de Mme Mette, rapporteure et M. Belhaddad, rapporteur - Article 10 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 208 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 09/05/2026; Amendement de Mme Mette, rapporteure et M. Belhaddad, rapporteur - Article 10 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 214 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 09/05/2026; Amendement de Mme Mette, rapporteure et M. Belhaddad, rapporteur - Article 10 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 212 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 09/05/2026; Amendement de Mme Mette, rapporteure et M. Belhaddad, rapporteur - Article 10 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 159 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Odoul, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Bilde, M. Beaurain, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Christian Girard, Mme Joncour, Mme Joubert, Mme Parmentier, M. Perez, Mme Sicard et M. Tesson - Article 10 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)