Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153549 résultats trouvés

Question écrite n° 1560 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité
Question écrite n° 1422 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Autoconsommation énergétique des collectivités territoriales - Autoconsommation énergétique des collectivités territoriales
Question écrite n° 1543 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 29/10/2024; professions de santé - Régulation de la profession d'ostéopathe - Régulation de la profession d'ostéopathe
Question écrite n° 1449 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle pharmaceutique - Réforme du 3e cycle pharmaceutique
Question écrite n° 1516 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 29/10/2024; personnes âgées - Financement des établiss. médico-sociaux de prise en charge des personnes âgées - Financement des établiss. médico-sociaux de prise en charge des personnes âgées
Question écrite n° 1518 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; personnes handicapées - Calcul de l'ASPA pour les personnes handicapées et nus-propriétaires - Calcul de l'ASPA pour les personnes handicapées et nus-propriétaires
Question écrite n° 1505 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 29/10/2024; médecine - Reconnaissance des prothésistes dentaires - Reconnaissance des prothésistes dentaires
Question écrite n° 1428 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Réseau de chaleur - Réseau de chaleur
N° 520 - Proposition de loi de M. Philippe Juvin visant à rendre prioritaires dans l'attribution des logements sociaux les proches aidants de personnes âgées de plus de 80 ans: Date de dépôt : 29/10/2024; Voir le dossier (Rendre prioritaires dans l'attribution des logements sociaux les proches aidants de personnes âgées de plus de 80 ans)
Question écrite n° 1587 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 29/10/2024; transports aériens - Absence de cadre réglementaire concernant l'aviation légère au niveau national. - Absence de cadre réglementaire concernant l'aviation légère au niveau national.