153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 12488 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 27/01/2026
- politique extérieure - Préserver la stabilité, la paix et la démocratie colombienne face aux menaces - Préserver la stabilité, la paix et la démocratie colombienne face aux menaces
- Question écrite n° 12103 de Mme Sandrine Nosbé
- Date de dépôt : 30/12/2025
- retraites : généralités - Decret sapeurs-pompiers volontaires et bonification - Decret sapeurs-pompiers volontaires et bonification
- Question écrite n° 13959 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 31/03/2026
- politique extérieure - Position de la France à la suite de l'adoption d'une résolution - Position de la France à la suite de l'adoption d'une résolution
- Question écrite n° 15576 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 02/06/2026
- enseignement - Revalorisation salariale des assistants d'éducation (AED) - Revalorisation salariale des assistants d'éducation (AED)
- Question orale sans débat n° 656 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 17/03/2026
- collectivités territoriales - Efforts budgétaires des collectivités industrielles - Efforts budgétaires des collectivités industrielles
- Question écrite n° 8351 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 08/07/2025
- outre-mer - Sur la situation alarmante de la protection de l'enfance en Guadeloupe - Sur la situation alarmante de la protection de l'enfance en Guadeloupe
- Question écrite n° 13248 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 03/03/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Impact des zones de protection forte des estrans sur la conchyliculture - Impact des zones de protection forte des estrans sur la conchyliculture
- Question orale sans débat n° 644 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 17/03/2026
- santé - Accès aux soins dans les territoires ruraux - Accès aux soins dans les territoires ruraux
- Question orale sans débat n° 622 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 17/03/2026
- accidents du travail et maladies professionnelles - Mesures en faveur de la lutte contre les accidents mortels au travail - Mesures en faveur de la lutte contre les accidents mortels au travail
- Amendement n° 59 - PROTÉGER LES ENFANTS ET LUTTER CONTRE LES VIOLENCES EN MILIEU SCOLAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2835
- Date de dépôt : 28/05/2026
- Amendement de M. Bazin, M. Ray, M. End, M. Cordier, M. Tryzna et Mme Corneloup - Article 8 - Non soutenu
- Voir le dossier (Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire)
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