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- Question écrite n° 14202 de M. Emmanuel Taché
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Conchyliculture en crise face à l'envolée des coûts - Conchyliculture en crise face à l'envolée des coûts
- Question écrite n° 13582 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Impact du conflit au Moyen-Orient sur les prix des carburants en France - Impact du conflit au Moyen-Orient sur les prix des carburants en France
- Question écrite n° 13831 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 24/03/2026
- travail - Pérennisation des CDD multi-remplacements - Pérennisation des CDD multi-remplacements
- Question écrite n° 12156 de M. Guillaume Gouffier Valente
- Date de dépôt : 13/01/2026
- égalité des sexes et parité - Décret parité au sein du cabinet du Président de la République - Décret parité au sein du cabinet du Président de la République
- Question écrite n° 14019 de Mme Nicole Sanquer
- Date de dépôt : 07/04/2026
- anciens combattants et victimes de guerre - Prise en charge des militaires originaires blessés à leur retour en Polynésie - Prise en charge des militaires originaires blessés à leur retour en Polynésie
- Question écrite n° 11369 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 02/12/2025
- personnes handicapées - Situation du projet de décret modifiant l'article D. 5212-23 du code du travail - Situation du projet de décret modifiant l'article D. 5212-23 du code du travail
- Question écrite n° 15673 de M. Marc Pena
- Date de dépôt : 02/06/2026
- postes - Fermeture du dernier centre de tri postal des Bouches-du-Rhône - Fermeture du dernier centre de tri postal des Bouches-du-Rhône
- Question écrite n° 15601 de M. Jérôme End
- Date de dépôt : 02/06/2026
- fonction publique hospitalière - Équité statutaire et indemnitaire pour les D3S - Équité statutaire et indemnitaire pour les D3S
- Question écrite n° 14208 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Prix du carburant et conséquences sur la conchyliculture - Prix du carburant et conséquences sur la conchyliculture
- Question écrite n° 10775 de Mme Julie Lechanteux
- Date de dépôt : 04/11/2025
- santé - Chikungunya : quelles mesures pour enrayer la progression du moustique tigre ? - Chikungunya : quelles mesures pour enrayer la progression du moustique tigre ?
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