Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153201 résultats trouvés

Question écrite n° 15525 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 02/06/2026; animaux - Maltraitance des équidés et insuffisance des contrôles sur le terrain - Maltraitance des équidés et insuffisance des contrôles sur le terrain
Question écrite n° 12712 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 10/02/2026; décorations, insignes et emblèmes - Attribution de la médaille militaire - Attribution de la médaille militaire
Question écrite n° 6794 de M. Peio Dufau: Date de dépôt : 20/05/2025; frontaliers - Apprentissage transfrontalier - Apprentissage transfrontalier
Question écrite n° 14252 de Mme Julie Delpech: Date de dépôt : 14/04/2026; enfants - Micro-crèches - Micro-crèches
Question orale sans débat n° 636 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 17/03/2026; ordre public - Nuisances épiceries de nuit - Nuisances épiceries de nuit
Question écrite n° 15610 de M. Vincent Caure: Date de dépôt : 02/06/2026; Français de l'étranger - Circulation des animaux de compagnie dans l'UE post-Brexit - Circulation des animaux de compagnie dans l'UE post-Brexit
Question écrite n° 15677 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 02/06/2026; professions de santé - Extension du CTI Ségur aux AMP faisant fonction d'aide-soignant - Extension du CTI Ségur aux AMP faisant fonction d'aide-soignant
Question écrite n° 13114 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 24/02/2026; enfants - Réforme des micro-crèches et décret du 1er avril 2025 - Réforme des micro-crèches et décret du 1er avril 2025
Question écrite n° 12845 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 10/02/2026; retraites : généralités - Portée réelle de la majoration retraite aux sapeurs-pompiers volontaires - Portée réelle de la majoration retraite aux sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 15514 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 02/06/2026; agriculture - Crise économique qui frappe la filière betteravière en 2026 - Crise économique qui frappe la filière betteravière en 2026