153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 13333 de M. Pierre-Henri Carbonnel
- Date de dépôt : 03/03/2026
- personnes handicapées - Déficit d'AESH sur le temps méridien - Déficit d'AESH sur le temps méridien
- Question écrite n° 15011 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 12/05/2026
- énergie et carburants - Hausse du prix des carburants - Hausse du prix des carburants
- Question écrite n° 139 de M. Patrice Martin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Situation économique des pêcheurs français - Situation économique des pêcheurs français
- Question écrite n° 12728 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 10/02/2026
- enfants - Exigence du BAFD pour les garderies périscolaires de courte durée - Exigence du BAFD pour les garderies périscolaires de courte durée
- Question écrite n° 13107 de Mme Brigitte Klinkert
- Date de dépôt : 24/02/2026
- enfants - Difficultés d'application du décret du 2 avril 2025 relatif aux micro-crèches - Difficultés d'application du décret du 2 avril 2025 relatif aux micro-crèches
- Question écrite n° 12503 de Mme Audrey Abadie-Amiel
- Date de dépôt : 27/01/2026
- retraites : généralités - Bonification de la retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de la retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 15560 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 02/06/2026
- élus - Cotisations sociales sur les indemnités d'élus - Cotisations sociales sur les indemnités d'élus
- Question écrite n° 12811 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 10/02/2026
- Parlement - Avenir de la proposition de loi facilitant le don du sang - Avenir de la proposition de loi facilitant le don du sang
- Question orale sans débat n° 631 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 17/03/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Situation et perspectives pêche artisanale sur la côte ouest de la Manche - Situation et perspectives pêche artisanale sur la côte ouest de la Manche
- Question orale sans débat n° 706 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 21/04/2026
- enseignement maternel et primaire - Écoles bilingues du premier degré - Écoles bilingues du premier degré
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