153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 13177 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 24/02/2026
- politique extérieure - Situation alarmante des populations kurdes en Syrie - Situation alarmante des populations kurdes en Syrie
- Question écrite n° 10906 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 11/11/2025
- politique extérieure - Embargo sur les armes et paix au Soudan - Embargo sur les armes et paix au Soudan
- Question écrite n° 9467 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 02/09/2025
- collectivités territoriales - Baisse de la dotation de l'État pour les communes - Baisse de la dotation de l'État pour les communes
- Question écrite n° 13826 de M. Romain Eskenazi
- Date de dépôt : 24/03/2026
- transports aériens - Révision du règlement (CE) n°261/2004 sur les droits des passagers aériens - Révision du règlement (CE) n°261/2004 sur les droits des passagers aériens
- Question écrite n° 13717 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 24/03/2026
- chasse et pêche - Mise en place de quotas de maquereaux pour les pêcheurs amateurs - Mise en place de quotas de maquereaux pour les pêcheurs amateurs
- Question écrite n° 15605 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 02/06/2026
- fonctionnaires et agents publics - Déprécarisation des assistantes maternelles des collectivités locales - Déprécarisation des assistantes maternelles des collectivités locales
- Question écrite n° 13799 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 24/03/2026
- réfugiés et apatrides - Statut des réfugiés climatiques - Statut des réfugiés climatiques
- Question orale sans débat n° 623 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 17/03/2026
- numérique - Urgence de la transposition de la directive européenne NIS2 - Urgence de la transposition de la directive européenne NIS2
- Question orale sans débat n° 629 de Mme Nicole Dubré-Chirat
- Date de dépôt : 17/03/2026
- établissements de santé - Situation du centre de la main d'Angers - Situation du centre de la main d'Angers
- Question écrite n° 14054 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 07/04/2026
- défense - Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires - Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires
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