153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 15579 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 02/06/2026
- enseignement maternel et primaire - Situation préoccupante des écoles dites "orphelines" - Situation préoccupante des écoles dites "orphelines"
- Question écrite n° 12880 de M. Éric Bothorel
- Date de dépôt : 17/02/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Inquiétude de la conchyliculture sur le projet de jachères pour les estrans - Inquiétude de la conchyliculture sur le projet de jachères pour les estrans
- Question écrite n° 12522 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 27/01/2026
- traités et conventions - Échange du permis de conduire français et du permis de conduire thaïlandais - Échange du permis de conduire français et du permis de conduire thaïlandais
- Question écrite n° 15554 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 02/06/2026
- économie sociale et solidaire - Taxe d'apprentissage pour les structures de l'insertion - Taxe d'apprentissage pour les structures de l'insertion
- Question écrite n° 13247 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 03/03/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Déploiement de jachères sur les estrans - Déploiement de jachères sur les estrans
- Question orale sans débat n° 654 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 17/03/2026
- administration - Délais de traitement et de paiement des factures publiques - Délais de traitement et de paiement des factures publiques
- Question orale sans débat n° 638 de Mme Zahia Hamdane
- Date de dépôt : 17/03/2026
- santé - Situation de la psychiatrie publique face à la grande cause nationale 2025 - Situation de la psychiatrie publique face à la grande cause nationale 2025
- Question écrite n° 11129 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 25/11/2025
- enseignement secondaire - Incidents recensés dans les collèges et lycées du Pas-de-Calais - Incidents recensés dans les collèges et lycées du Pas-de-Calais
- Question écrite n° 13728 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 24/03/2026
- défense - Armes aériennes low cost dans l'armée française - Armes aériennes low cost dans l'armée française
- Question orale sans débat n° 718 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 21/04/2026
- enseignement maternel et primaire - Fermeture de classes dans les communes de la 18e circonscription du Nord - Fermeture de classes dans les communes de la 18e circonscription du Nord
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