153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 15598 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 02/06/2026
- étrangers - Plus d'argent public pour les demandeurs d'asile, moins pour les écoles - Plus d'argent public pour les demandeurs d'asile, moins pour les écoles
- Question orale sans débat n° 634 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement - Contre la généralisation des PAS - Contre la généralisation des PAS
- Question écrite n° 15619 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 02/06/2026
- lieux de privation de liberté - Sécurisation procédures de libération et authenticité documents administratifs - Sécurisation procédures de libération et authenticité documents administratifs
- Question écrite n° 13339 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 03/03/2026
- personnes handicapées - Soutenir l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap - Soutenir l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 15631 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 02/06/2026
- maladies - Mesures de prévention face à l'épidémie d'Ebola variant Bundibugyo en RDC - Mesures de prévention face à l'épidémie d'Ebola variant Bundibugyo en RDC
- Question orale sans débat n° 646 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement privé - Forfaits d'externat dans l'enseignement privé sous contrat - Forfaits d'externat dans l'enseignement privé sous contrat
- Question orale sans débat n° 648 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 17/03/2026
- établissements de santé - Situation de l'hôpital de Denain - Situation de l'hôpital de Denain
- Question écrite n° 15261 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 19/05/2026
- politique extérieure - Libération de Christophe Gleizes - Libération de Christophe Gleizes
- Question écrite n° 9692 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 16/09/2025
- énergie et carburants - Périmètre du mécanisme de partage de valeur territorial - Périmètre du mécanisme de partage de valeur territorial
- Question écrite n° 9931 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 30/09/2025
- finances publiques - Dérapage incontrôlé de la charge des intérêts de la dette française - Dérapage incontrôlé de la charge des intérêts de la dette française
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