Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153201 résultats trouvés

Question écrite n° 13368 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 03/03/2026; transports ferroviaires - Situation préoccupante du réseau ferroviaire français - Situation préoccupante du réseau ferroviaire français
Question écrite n° 11798 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 16/12/2025; professions de santé - Indemnité forfaitaire de risque pour les personnels des services de psychiatrie - Indemnité forfaitaire de risque pour les personnels des services de psychiatrie
Question écrite n° 13205 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 24/02/2026; retraites : régime général - Modalités de prise en compte des périodes de service national - Modalités de prise en compte des périodes de service national
Question orale sans débat n° 632 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 17/03/2026; taxis - Défendre les taxis en zone rurale - Défendre les taxis en zone rurale
Question écrite n° 14435 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 21/04/2026; défense - StravaLeaks - StravaLeaks
Question orale sans débat n° 675 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 31/03/2026; outre-mer - Explosion du surendettement des ménages ultramarins - Explosion du surendettement des ménages ultramarins
Question orale sans débat n° 697 de Mme Catherine Hervieu: Date de dépôt : 21/04/2026; enseignement - Carte scolaire pour la rentrée 2026 en Côte-d'Or - Carte scolaire pour la rentrée 2026 en Côte-d'Or
Compte rendu de réunion n° 3 - France-Haïti: Date de réunion : 22/05/2025
Question orale sans débat n° 720 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 21/04/2026; transports ferroviaires - Alerte sur les dysfonctionnements de la ligne TER 42 - Alerte sur les dysfonctionnements de la ligne TER 42
Question écrite n° 15597 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 02/06/2026; étrangers - Plateforme ANEF : l'État doit agir au plus vite ! - Plateforme ANEF : l'État doit agir au plus vite !