153201 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 687 de Mme Estelle Mercier
- Date de dépôt : 31/03/2026
- enseignement supérieur - Mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro pour les étudiants - Mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro pour les étudiants
- Question orale sans débat n° 661 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 31/03/2026
- fonctionnaires et agents publics - Élargissement indemnité de résidence aux fonctionnaires du département du Doubs - Élargissement indemnité de résidence aux fonctionnaires du département du Doubs
- Question écrite n° 12369 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 27/01/2026
- alcools et boissons alcoolisées - Vente d'alcool aux mineurs - expérimentation territoriale - Vente d'alcool aux mineurs - expérimentation territoriale
- Question orale sans débat n° 664 de M. Benoît Biteau
- Date de dépôt : 31/03/2026
- agriculture - NGT : la souveraineté semencière de l'agriculture française et européenne - NGT : la souveraineté semencière de l'agriculture française et européenne
- Question orale sans débat n° 678 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 31/03/2026
- établissements de santé - Situation du centre hospitalier de la Haute vallée de la Moselle - Situation du centre hospitalier de la Haute vallée de la Moselle
- Question écrite n° 15706 de M. Cyril Tribuiani
- Date de dépôt : 02/06/2026
- urbanisme - Police de l'urbanisme : clarification du rôle du maire - Police de l'urbanisme : clarification du rôle du maire
- Question écrite n° 13418 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 10/03/2026
- enfants - Décret relatif à l'accueil du jeune enfant - Décret relatif à l'accueil du jeune enfant
- Question écrite n° 13893 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 31/03/2026
- enfants - Mise en œuvre du décret n° 2025-304 - Mise en œuvre du décret n° 2025-304
- Question orale sans débat n° 688 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 31/03/2026
- montagne - Adaptation du cadre GEMAPI aux ouvrages de protection en montagne - Adaptation du cadre GEMAPI aux ouvrages de protection en montagne
- Question écrite n° 13064 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 24/02/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Concilier protection des espaces marins et soutien à la filière conchylicole - Concilier protection des espaces marins et soutien à la filière conchylicole
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