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- Question écrite n° 9941 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 30/09/2025
- industrie - Avenir de l'aciérie d'Hagondange (Moselle) - Avenir de l'aciérie d'Hagondange (Moselle)
- Question orale sans débat n° 767 de M. Benoît Larrouquis
- Date de dépôt : 09/06/2026
- Français de l'étranger - Accompagnement des entrepreneurs français de l'étranger (EFE) - Accompagnement des entrepreneurs français de l'étranger (EFE)
- Question orale sans débat n° 789 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 09/06/2026
- catastrophes naturelles - Fin de l'expérimentation MIRAPI - Fin de l'expérimentation MIRAPI
- Question écrite n° 15543 de Mme Emeline Rey-Rinchet
- Date de dépôt : 02/06/2026
- cérémonies publiques et fêtes légales - Règles du salut des porte-drapeaux lors des cérémonies patriotiques - Règles du salut des porte-drapeaux lors des cérémonies patriotiques
- Question écrite n° 13365 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 03/03/2026
- télécommunications - Harcèlement téléphonique : responsabilité des opérateurs télécoms - Harcèlement téléphonique : responsabilité des opérateurs télécoms
- Question orale sans débat n° 751 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 05/05/2026
- institutions sociales et médico sociales - Prime Ségur : rôle des départements et égalité territoriale - Prime Ségur : rôle des départements et égalité territoriale
- Question écrite n° 9358 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 12/08/2025
- pharmacie et médicaments - Pénurie de traitements vitaux : des patients cardiaques abandonnés ? - Pénurie de traitements vitaux : des patients cardiaques abandonnés ?
- Question écrite n° 15566 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 02/06/2026
- énergie et carburants - Photovoltaïque : pour une déduction de la production de la facture d'électricité - Photovoltaïque : pour une déduction de la production de la facture d'électricité
- Question écrite n° 14071 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 07/04/2026
- enfants - Sort des 50 000 nouveaux nés prématurés chaque année en France - Sort des 50 000 nouveaux nés prématurés chaque année en France
- Question orale sans débat n° 731 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 05/05/2026
- industrie - Difficultés des fabricants d'ameublement made in France - Difficultés des fabricants d'ameublement made in France
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