Résultats de la recherche - Assemblée nationale

152934 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 736 de Mme Marie Lebec: Date de dépôt : 05/05/2026; enseignement maternel et primaire - Accompagner la révision de la carte scolaire - Accompagner la révision de la carte scolaire
Question écrite n° 12764 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 10/02/2026; formation professionnelle et apprentissage - CPF - financement de la préparation du permis de conduire - CPF - financement de la préparation du permis de conduire
Question écrite n° 14591 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 21/04/2026; services à la personne - Secteur du soin et de l'aide à domicile et hausse des prix du carburant - Secteur du soin et de l'aide à domicile et hausse des prix du carburant
Question écrite n° 14811 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 05/05/2026; bâtiment et travaux publics - Crise énergétique secteur bâtiment et travaux publics - Crise énergétique secteur bâtiment et travaux publics
Question écrite n° 15886 de Mme Stéphanie Galzy: Date de dépôt : 09/06/2026; transports ferroviaires - Inégalités de régime de travail au sein de la SNCF - Inégalités de régime de travail au sein de la SNCF
Question écrite n° 13158 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 24/02/2026; maladies - Prise en charge des soins liés au lipœdème - Prise en charge des soins liés au lipœdème
Amendement n° 138 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Odoul, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Bilde, M. Beaurain, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Christian Girard, Mme Joncour, Mme Joubert, Mme Parmentier, M. Perez, Mme Sicard et M. Tesson - Article 1ER A - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 178 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 08/05/2026; Amendement de M. Duparay, rapporteur - Article 1ER A - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 89 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Delpech - Article 1ER A - Tombé; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 57 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Duby-Muller, M. Boucard, Mme Bonnivard et M. Ray - Article 1ER A - Tombé; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)